Mise en place d’un Système de Management de la Sécurité (SMS)

Objectifs

Mettre en place un système de management permettant de diminuer les accidents et la maladie liés aux conditions de travail et respectant la réglementation en matière de Santé et Sécurité au travail.

Programme

1. Le contexte règlementaire de la Santé et la Sécurité au Travail :

• La Directive du 9 décembre 1996 (dite SOVESO).
• La Directive Européenne du 12 juin 1989.
• La loi du 31 décembre 1991.

2. Les référentiels : OHSAS 18001 et ILO OSH.

3. Les responsabilités pénales du Chef d’Entreprise et du salarié.

4. L’amélioration continue en matière de SST :

• La définition de la politique et des objectifs.
• La planification du programme d’actions.
• La mise en place de la planification.
• La vérification et le suivi des actions mises en place.
• Les revues périodiques.

5. Les différentes étapes de mise en place d’un SMS.

6. Le système documentaire du SMS :

Exemple de supports documentaires.

7. Mesure de l’efficacité du SMS :

Les audits.

8. L’amélioration du SMS :

La revue de direction.

Pédagogie

• Déductive, active, participative.
• Quelques apports de connaissances : exposés.
• Travaux en sous groupes et restitution en séance plénière.

Animation

Par des formateurs qualifiés.

Validation

Une attestation de fin de formation sera délivrée à chaque stagiaire qui aura participé activement à l’ensemble de la formation.