Entreprises extérieures : plan de prévention

Objectifs

• Apprécier le contexte et les enjeux de la sous-traitance en matière de sécurité.
• Identifier les principales dispositions du Code du Travail (articles R.4511 à R.4515).
• Evaluer l’impact de la réglementation dans l’organisation des interventions des Entreprises Extérieures.

Programme

1. Le contexte réglementaire entre l’Entreprise Utilisatrice et l’Entreprise Extérieure : le décret du 20 Février 1992 recodifié.

2. Les limites engendrées par la coordination SPS pour les opérations de BTP.

3. Les obligations du Code du Travail et de l’Arrêté du 19 Mars 1993.

4. Le rôle des différents partenaires :

• Entreprise Utilisatrice et Entreprise Extérieure.
• CHSCT.
• Médecine du Travail.

5. L’organisation d’une opération :

• Avant l’intervention.
• A l’ouverture des travaux.
• Pendant les travaux.

6. Le plan de prévention.

7. Applications pratiques : travail en commun sur cas concrets.

8. Le protocole de sécurité :

Application aux opérations de chargement et de déchargement.

1. Le contexte réglementaire entre l’Entreprise Utilisatrice et l’Entreprise Extérieure : le décret du 20 Février 1992 recodifié.
2. Les limites engendrées par la coordination SPS pour les opérations de BTP.
3. Les obligations du Code du Travail et de l’Arrêté du 19 Mars 1993.
4. Le rôle des différents partenaires : (Entreprise Utilisatrice et Entreprise Extérieure, CHSCT, Médecine du Travail)

5. L’organisation d’une opération :

• Avant l’intervention.
• A l’ouverture des travaux.
• Pendant les travaux.

6. Le plan de prévention.

7. Applications pratiques : travail en commun sur cas concrets.

8. Le protocole de sécurité :

Application aux opérations de chargement et de déchargement.

Pédagogie

Exposés. Etudes de cas concrets. Stage adapté à l’entreprise en intra.

Animation

Par des formateurs qualifiés, ingénieurs ou techniciens, assurant également des missions techniques auprès des entreprises.

Validation

Une attestation de fin de formation sera délivrée à chaque stagiaire qui aura participé activement à l’ensemble de la formation